Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT Coeur
SA SODAGRAL

Numéro de dépôt :
3320075
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
ATOUT Coeur de SA SODAGRAL

Présentation de la marque ATOUT Coeur

Déposée le 18 octobre 2004 par la société SA SODAGRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT Coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la société SA SODAGRAL domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN cedex - 59811 - France et immatriculée sous le numéro RCS 467 502 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SODAGRAL domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN cedex - 59811 - France.

La marque ATOUT Coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT Coeur est expirée depuis le 18 octobre 2014.

SA SODAGRAL a également déposé les autres marques suivantes : Le Champagnard , Le Rondeau de Bourgogne , Cigalon , Gouda de Noël


SA SODAGRAL - 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN cedex - 59811 - France - SIREN 467502142


SA SODAGRAL - 14 rue de la Croix Bougard, BP 117,59811 LESQUIN cedex - 59811 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Lait et produits laitiers y compris fromages, viande, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons.